Mentions légales

1. Présentation

Ce site Web est le site Internet de Zoé Illustratrice.

Ce site web permet notamment :

  • la consultation des créations et dessins de Zoé Illustratrice.
  • la consultation d’informations sur les services proposés par Zoé Illustratrice, y compris par le biais de documents à télécharger.
  • La possibilité de consulter les informations diffusés par les membres utilisateurs de la plateforme.
  • « Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs. »

2. Mise en garde

2.1. L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. Zoé Illustratrice décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite.

2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site de Zoé Illustratrice sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité de Zoé Illustratrice.

2.3. En accédant au site Zoé Illustratriceet en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.

3. Représentant légal

Editeur du service : Zoé Illustratrice – 44 rue Raymond Losserand 75014 Paris – France

Hébergeur : OVH

4. Conditions d’accès et d’utilisation

4.1. L’accès au site http://www.zoe-illustratrice.com est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site http://www.zoe-illustratrice.com est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité.

5. Moyens techniques

5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d’accès afin de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.

5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

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6. Mise en garde technique

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6.2. L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

6.3. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

7. Droits de propriété intellectuelle

7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc., est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

7.2. Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement Zoé Illustratrice, ainsi que les noms commerciaux détenus par Zoé Illustratrice et /ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de Zoé Illustratrice est interdite.

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7.5 Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

8. Liens hypertexte

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9. Loi informatique et liberté

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Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous invitons à les consulter régulièrement.

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